Le Règlement Intérieur

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Le Règlement Intérieur

Message par La belette le Dim 9 Déc - 19:35


Règlement Intérieur
De l'association des Socom's de Montpellier

TOUT ADHÉRENT DOIT ÊTRE MAJEUR

Article 0 - Règlementation de l'airsoft :

Décret n° 99-240 du 24 mars 1999 relatif aux conditions de commercialisation
de certains objets ayant l'apparence d'une réplique à feu.


Art.1er - L'offre, la mise en vente, la distribution à titre gratuit ou
la mise à disposition à titre onéreux ou gratuit des objets neufs ou d'occasion
ayant l'apparence d'une réplique à feu, destinés à lancer des projectiles rigides,
lorsqu'ils développent à la bouche une énergie supérieure à 0.08 joule et
inférieure à 2 joules, sont règlementées dans les conditions définies par le
présent décret.

Art.2 - La vente, la distribution à titre gratuit à des mineurs ou la
mise à disposition à titre onéreux ou gratuit des produits visés à l'article
1er du présent décret sont interdites.

Art.5 - Est puni de la peine d'amende prévue pour les contraventions de
la 5ème classe :

1° Le fait de vendre, de distribuer à titre gratuit à des mineurs, de mettre à
leur disposition à titre gratuit ou onéreux les produits visés à l'article 1er
du présent décret ;
2° Le fait d'offrir à la vente, de mettre en vente, de vendre, de distribuer à
titre gratuit ou onéreux les produits visés à l'article 1er du présent décret
en méconnaissant les dispositions des articles 3 et 4 du présent décret.

En cas de récidive, la peine d'amende prévue pour la récidive de la
contravention de 5ème classe est applicable. Les personnes morales peuvent être
déclarées pénalement responsables, dans les conditions prévues à l'article
131-41 du même code.


Article 1 – Les membres :

L'association comprend des membres réguliers et des membres occasionnels. Les
membres de l'association peuvent pratiquer l'activité "AIRSOFT".
Chaque membre de l'association possède le droit de vote pour les élections du
Conseil d' Administration. En cas d'égalité lors des votes, seule la voix du
président décide. Les membres peuvent proposer des idées et les mener à bien
avec l'accord préalable des membres du bureau.

Pour les mineurs le père ou frère majeur (membre de l’association) doit
signer une déclaration de responsabilité concernant la protection physique
(masque facial et gant de protection), ainsi que la puissance de la réplique
(0.007 joule).


Article 2 – Adhésion et cotisation :

Pour devenir membre des Socom’s de Montpellier, une fiche d'inscription doit
être remplie ainsi que s’inscrire sur le forum et la cotisation payée. Les
cotisations sont dues pour une année du 1er Janvier au 31 Décembre, même si
l'adhésion intervient au cours de l'année. Chaque adhérent s'engage à respecter
le règlement intérieur, le statut et le code de conduite de l'airsoft. La
cotisation est fixée à 40 €. De plus, si le nouveau membre veut participer à
des OPS (parties mettant en jeu une ou plusieurs autres équipes), il devra se
procurer le camouflage "DPM" (au minimum la veste + le pantalon)
ainsi que les organes de sécurités (lunette de protection au minimum).

Le nouveau joueur qui souhaite faire partie de l'association sera parrainé par
un ancien (bureau ou pères fondateurs) durant quelques parties. Le parrain
répondra aux demandes du nouveau et le conseillera si besoin. L'adhésion sera
effective lorsque le demandeur aura effectué et réussi le baptême du feu et l'autorisation
d'accéder à la partie privée du forum qui est réservée aux membres.

Une participation aux frais pourra être demandée aux membres sur certaines
parties, afin de couvrir la location du terrain.


Article 3 – Assurance de l'association :

Les Socom’s de Montpellier souscrivent un contrat d'assurance couvrant sa
responsabilité civile et juridique. De plus, elle complémente votre assurance
civile en cas de dommage corporel. Chaque adhérent se doit de posséder une
assurance civile.


Article 4 – L'activité sportive :

L'Airsoft sera pratiquée sur les terrains mis à la disposition de
l'association. Tous les adhérents devront respecter le code de conduite de
l'airsoft pour le bon déroulement de chaque partie. Tout problème physique
et/ou matériel devra être signalé à l'un des membres du bureau de
l'association.


Article 5 – Démission, radiation des adhérents :

Tout adhérent peut quitter l'association quand il le désire. Les membres du
bureau peuvent démissionner de leurs fonctions en adressant un courrier daté et
signé au secrétaire de l'association. Aucun remboursement ne sera effectué pour
une démission ou/et une radiation.

La radiation peut être prononcée pour les cas suivants :

- le non-respect du règlement intérieur de l'association
- une conduite irrespectueuse envers autrui
- le non paiement de la cotisation


Article 6 – Sécurité :

PROTECTIONS OCCULAIRES HOMOLOGUEES OBLIGATOIRES

Lorsqu'un joueur est OUT, il doit suivre les consignes suivantes AVANT d'entrer
en Zone Neutre:

- retirer le chargeur de sa réplique.
- tirer une rafale en l'air pour s'assurer qu'il ne reste aucune bille dans la
chambre.
OU (à la place de ces deux premières étapes)
- mettre une protection de sécurité (ex: chaussette,...) devant le canon de la
réplique.

- engager la sécurité de la (ou des) réplique(s).

Il est interdit dans l'aire de jeu:

- de fumer dans les zones à risque (à proximité des produits inflammables comme
les bouteilles de gaz).
- d'introduire des revues à caractère immoral.
- de consommer des boissons alcoolisées, excepté dans les lieux prévus à cet
effet, ainsi que toute substance illicite ou prohibée.
- d'utiliser des moyens pyrotechniques à forte détonation et des fumigènes,
dans les zones de jeu et de non jeu sauf cas exceptionnel bénéficiant des autorisations
des autorités compétentes.

- Pour tout mineur (fils ou frère d’un membre de l’association) doit être
équipé d’une protection faciale ainsi que de gants de protection.

L'association ne peut-être tenue pour responsable en cas de vol ou de dégradation.
Les objets trouvés doivent êtres confiés uniquement aux membres du bureau.


Article 7 – Code de l'airsoft, puissance des lanceurs :

Toutes les répliques de type SOFTAIR sont autorisées dans les parties, à
condition qu'elles respectent les normes de puissance suivantes :

- lanceur électrique en rafales : 350 FPS maximum en sortie de bouche avec de
la bille 0.20g avec une tolérance de 10 FPS maximum.
- lanceur électrique bloqué en coup par coup : 400 FPS maximum en sortie de
bouche avec de la bille 0.20g avec une tolérance de 10 FPS maximum.
- lanceur à gaz type pistolet "Blow back" ou "SMG" : 350
FPS maximum en sortie de bouche avec de la bille 0.20g avec une tolérance de 10
FPS maximum.
- lanceur type fusil de précision spring ou à gaz en coup par coup : 450 FPS
maximum en sortie de bouche avec de la bille 0.20g avec une tolérance de 10 FPS
maximum.

Pour tout mineur (fils ou frère d’un membre de l’association) doit être
équipée d’une réplique de 0.007 Joule.

Toutes les répliques peuvent être chronométrées.


Article 8 – Modification du règlement intérieur :


Le présent règlement intérieur pourra être modifié par le bureau uniquement.


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Re: Le Règlement Intérieur

Message par Nicko le Dim 9 Déc - 19:47

Je valide ce point la


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Re: Le Règlement Intérieur

Message par blademan le Ven 29 Nov - 11:58

Attention a tous les membres !! bientôt va changer une partie du règlement intérieur , la partie des cotisation , plus de détail bientôt ...Wink


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Re: Le Règlement Intérieur

Message par blademan le Mer 19 Fév - 10:59

A l'ordre:

Le reglement interrieur socom et recrue , va avoir des modifications , l'obligation de chaque socom et recrue et de les lires , quand vous êtes recrues ou socom , sait que automatiquement vous avez accepter le règlement intérieur et les statue qui sont déjà présent sur se forum .

en cas contraires , merci de prévenir un membre du bureau , qui prendra en compte de la demande avec les autres ,
si le bureau décide que la demande, n'est pas correct , ou un non lieu .
 le bureau pourra expulser se membre , ou tous simplement , ne pas tenir compte sa demande de recrutement !


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